
Assurances
Bénéficiaires des garanties
L’USEP a souscrit un contrat d’assurance auprès de la MAIF (Raqvam Associations & Collectivités) afin de couvrir, via la licence USEP, l’ensemble des activités organisées par la fédération, ses comités départementaux et régionaux, ainsi que ses associations affiliées.
Ce contrat inclut notamment les garanties suivantes : responsabilité civile, individuelle accident, assistance, protection juridique et accompagnement des victimes de violences.
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Télécharger les garanties accordées
Pour les territoires de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française et de la Guyane, l’affiliation à l’USEP ne comprend pas de garanties d’assurance. Il revient donc à chaque association de prendre les dispositions nécessaires pour souscrire les assurances obligatoires ou recommandées, afin de garantir la protection de ses membres et de ses activités.
Les personnes morales
L'Usep nationale et ses organes déconcentrés (comités régionaux et départementaux). Les associations sportives locales (associations d'école et associations de coordination).
Les personnes physiques
Les licenciés adultes et enfants, les représentants légaux et statutaires des associations Usep, les personnes prêtant bénévolement leur concours à un assuré.
Les employés
Les salariés, stagiaires et préposés de l’USEP, des Comités Régionaux, des Comités Départementaux et des associations sportives.
Les pratiquants occasionnels
Les enfants et adultes non licenciés USEP participant à une activité temporaire organisée par l’USEP, ses Comités ou une association sportive USEP.
Activités garanties
L’ensemble des activités organisées dans le cadre associatif est garanti, assurant ainsi un encadrement sécurisé et conforme aux valeurs de l’École publique.
Les rencontres
Les rencontres sportives et associatives qu’elles soient proposées sur le temps scolaire ou hors temps scolaire par l’USEP, ses structures déconcentrées ou les associations sportives locales, y compris avec des nuitées.
Les activités
Les activités sportives, culturelles et récréatives pratiquées sous l’égide de l’USEP, de ses structures déconcentrées ou des associations sportives locales, y compris avec des nuitées.
La formation
Les actions de formations organisées par l’USEP, ses structures déconcentrées ou des associations sportives locales.
Les temps statutaires
Les stages, réunions et colloques organisées par l’USEP, ses structures déconcentrées ou des associations sportives locales.